Les éléments d’un contrat d’édition

Après avoir reçu la proposition de contrat d’édition de l’éditeur, il est important de ne pas la signer sans réfléchir. Voici les éléments à examiner attentivement, en plus de considérer le statut de l’éditeur.

La rémunération

Dans le cadre d’un contrat d’édition, l’éditeur rémunère l’auteur en échange de la cession de droits. Cette rémunération prend la forme d’un pourcentage du prix public hors taxes de chaque exemplaire vendu, généralement compris entre 6 % et 15 %, avec une moyenne d’environ 8 %.

Il est important de noter que le pourcentage de droits d’auteur peut varier en fonction des différents formats de publication, tels que le numérique, le papier ou l’audio. Cette différenciation est souvent recommandée, car l’investissement de l’éditeur n’est pas le même pour la production d’un livre papier que pour la création d’un ebook. De plus, ce pourcentage peut également évoluer par paliers, par exemple, 8 % pour les premières 5000 ventes, puis 10 % par la suite, et ainsi de suite.

Malheureusement, l’à-valoir n’est pas toujours inclus dans le contrat d’édition, bien que cela devrait être le cas. Il s’agit d’une avance sur les droits d’auteur versée à l’auteur avant la commercialisation de l’ouvrage. Cette avance permet à l’auteur de ne pas avoir à attendre la première année de diffusion pour être rémunéré pour son travail. Le montant de l’à-valoir peut varier considérablement et fait l’objet de négociations, bien que les statistiques indiquent en moyenne un montant d’environ 1500 € lorsque l’à-valoir est prévu.

La cessation des droits d’auteur

Le contrat d’édition doit comporter une définition précise de l’ouvrage auquel il s’applique, y compris son titre, même s’il s’agit d’un titre provisoire. De manière cruciale, il doit également spécifier la portée des droits que vous cédez à l’éditeur. Vous n’êtes en aucune manière tenu de lui octroyer les droits d’exploitation pour tous les formats possibles.

 Par exemple, vous avez la possibilité de conserver les droits relatifs au multimédia et à la marchandise dérivée.

Chacun de ces droits cédés doit être clairement énoncé, notamment :

• Édition imprimée classique et édition de poche.
• Édition numérique.
• Format audio.
• Traduction.
• Adaptation théâtrale…

La cession des droits numériques doit être spécifiée dans une section distincte du contrat, sous peine de nullité. Par ailleurs, la cession des droits pour des adaptations audiovisuelles (comme au cinéma ou à la télévision) doit faire l’objet d’un contrat distinct, même s’ils sont conclus simultanément.

Il est également essentiel de préciser la zone géographique à laquelle s’appliquent les droits cédés.

La durée d’un contrat d’édition

Il est important de distinguer la durée des droits d’auteur de la durée du contrat d’édition. En théorie, la durée peut être librement définie par les parties, mais cela est rarement le cas. Dans le monde de l’édition, la norme est de fixer la durée en fonction de la durée des droits de propriété intellectuelle. Cependant, il est possible d’inclure des clauses d’obligation d’exploitation pour permettre à l’auteur de récupérer ses droits, ou une clause de reconduction tacite.

Les modalités de résiliation du contrat d’édition doivent également être clairement stipulées, ainsi que les motifs pour lesquels il peut être résilié automatiquement, par exemple :

• En cas d’épuisement du stock, conformément à l’article L132-17 du Code de la propriété intellectuelle.
• En cas de non-respect par l’éditeur de son obligation de rendre des comptes ou de payer les droits.

Les obligations de l’auteur et de l’éditeur

Le contrat d’édition établit les engagements mutuels de l’auteur et de l’éditeur. Généralement, l’auteur s’engage à créer une œuvre originale et à fournir à l’éditeur les éléments nécessaires à sa publication à une date convenue, tels que le manuscrit et les corrections.

De son côté, l’éditeur s’engage à :

1. Publier l’ouvrage aux frais de sa propre entreprise.
2. Exploiter de manière continue et soutenue l’ouvrage en lui procurant les conditions favorables à son succès, ce qui implique de le mettre en vente en librairie et de promouvoir activement l’ouvrage.
3. Fournir régulièrement des rapports de vente (rendition de comptes) à une date convenue, avec un minimum d’une fois par an.
4. Payer à l’auteur l’à-valoir et les droits d’auteur correspondant aux ventes, conformément à un calendrier convenu pour chaque année.

Les autres clauses du contrat d’édition

Le contrat d’édition peut également inclure d’autres clauses, bien que cela ne soit pas systématique. Parmi celles-ci, on trouve le droit de préférence, qui oblige l’auteur à présenter en priorité ses œuvres futures à l’éditeur. Ce dernier a la possibilité d’accepter ou de refuser la publication de ces ouvrages. Toutefois, il est possible de négocier ce droit de préférence pour une catégorie spécifique de livres, par exemple, uniquement les romans de fantasy, ou pour un nombre déterminé d’ouvrages.

La mention du tirage initial minimum est obligatoire, à moins que l’éditeur ne verse un à-valoir. Si l’éditeur prévoit de publier le livre exclusivement en impression à la demande (c’est-à-dire sans avoir de stock d’exemplaires physiques), cela doit être spécifié dans le contrat.

Il est important de noter que le format, la présentation (y compris la couverture et le titre), ainsi que le prix de vente de l’ouvrage relèvent de la compétence exclusive de l’éditeur.

En conclusion, lorsque qu’un éditeur montre de l’intérêt pour votre livre, suivez ces trois étapes essentielles :

• Scrutez attentivement les termes du contrat et en cas d’opacité, n’hésitez pas à solliciter notre expertise en tant qu’auteur Librinova, bénéficiant de notre rôle d’agent littéraire.
• Prenez le temps de la réflexion et faites des recherches sur l’éditeur en consultant d’autres auteurs et en parcourant des forums. Gardez à l’esprit que le processus d’édition traditionnelle peut être long, donc si l’éditeur vous presse pour une signature rapide, cela peut être un signal d’alarme.
• Évaluez la véritable plus-value par rapport à l’auto-édition en vous demandant si l’éditeur apportera un véritable travail éditorial à votre texte, au-delà de la simple correction. Assurez-vous que votre livre bénéficiera d’une présence en librairies et vérifiez s’il existe une équipe pour promouvoir votre livre auprès des éditeurs de poche et à l’étranger, entre autres. Il est essentiel de peser les avantages et inconvénients avant de signer un contrat d’édition, car être auteur autoédité est un choix délibéré, pas une option par défaut. Parfois, il est préférable de rester en autoédition tout en conservant la propriété de vos droits plutôt que de signer un contrat à tout prix.